Informations légales

Association HORS CADRE
13 rue Henri Gréber
60000 Beauvais

Site Internet géré en interne et hébergé par IONOS.

ASSOC HORS CADRE c'est une association loi, 1901, déclarée et immatriculée sous le sirène 435 215 999

Modalités d'utilisation du site
Malgré le contrôle interne, nous n'endossons aucune responsabilité quant aux liens externes. Ne sont responsables des contenus des pages mis en lien que leurs propriétaires. Ces termes sont également valables pour le droit à la propriété intellectuelle. En aucun cas nous sommes responsables de l'utilisation frauduleuse de droit à la propriété intellectuelle d'un tiers.


Droits d’auteur & copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés et strictement limités, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.

Pour tout usage de visuels ou de sons, écrivez-nous ici : galerieassociative.beauvais@gmail.com